Transférer une exploitation agricole à la prochaine génération présente plusieurs défis. Cette étape est cependant importante si l’on souhaite passer le flambeau de manière harmonieuse.
Heureusement, il existe des experts dans ce domaine qui pourront vous accompagner tout au long du processus. Mais comment s’y prendre pour travailler avec un professionnel – que faut-il rechercher, que doit-il demander et que faut-il faire pour se préparer et tirer le meilleur parti de vos discussions?
Les défis du transfert d’une entreprise agricole
Transférer une exploitation agricole présente plusieurs défis. Tout d’abord, les cédants veulent avoir la possibilité de vivre leur retraite confortablement, sans compromettre la survie et la croissance de la ferme. La pérennité est une valeur profonde dans le secteur agricole. Bien que l’entreprise possède une grande valeur monétaire, il est parfois difficile de monnayer cette valeur; la valeur des entreprises agricoles se retrouve dans les actifs, soit les terres, les bâtiments et les équipements agricoles.
La consultation avec des experts en fiscalité peut vous aider à prendre des décisions et à économiser de l’argent et du temps. Ce processus ne s’improvise pas : une préparation de transfert intergénérationnel doit se planifier plusieurs mois, voire quelques années à l’avance. Ceci permet de minimiser les conséquences fiscales et de favoriser une passation de pouvoirs harmonieuse à ceux qui prendront le relais.
Une visite d’un expert devrait comprendre les éléments suivants :
- L’expert veut apprendre à vous connaître. Il prend le temps d’écouter, de poser des questions pour bien comprendre vos demandes et vos besoins.
- Il établit un lien de confiance. Il faut savoir que chaque cas a ses propres particularités et que la même recette ne s’applique pas à tous. Par exemple, un cédant pourrait vouloir transférer la ferme à la relève tout en encaissant progressivement son capital, ce qui nécessite un plan personnalisé. Il est essentiel d’avoir ces discussions, et ce, sans tabou.
- Il souhaite vous aider à atteindre vos objectifs. Par exemple, il devrait vous proposer différentes solutions pour optimiser le transfert tout en minimisant leurs impacts fiscaux. Les fiscalistes ne sont pas des magiciens et il faut être conscient que certains choix auront nécessairement un impact sur les générations futures.
Une vision globale
Une fois que vous et votre conseiller avez pris connaissance des particularités du plan, il est important d’évaluer vos besoins financiers à court, moyen et long terme. Ce faisant, assurez-vous de tenir compte des autres revenus de retraite potentiels, tels que les placements personnels, les REER, les CELI, etc.
La question de l’équité envers les « enfants non impliqués » sera également abordée. Bien que les cédants accordent une grande importance à la continuité de l’entreprise, ils se soucient souvent de traiter leurs enfants de manière équitable. Une bonne planification de la transmission d’entreprise tiendra compte de la mise à jour des testaments et de la convention entre actionnaires – il s’agit d’une vision globale, d’une véritable approche 360 degrés.
Le fiscaliste doit également faire le point sur les projets de l’entreprise afin d’identifier les leviers financiers qui lui permettront de poursuivre sa croissance. Il faut tenir compte des investissements nécessaires pour remplacer les actifs et maintenir le niveau de production. La planification fiscale doit prendre en compte les différents programmes de subventions disponibles pour la nouvelle génération.
Tout ceci vous semble ardu?
Rassurez-vous : votre fiscaliste vous accompagnera à chaque étape et il n’hésitera pas à vous poser des questions. Il ne faut pas avoir honte de ne pas avoir compris quelque chose, car c’est un domaine très complexe. Leur rôle est d’expliquer et de clarifier ce qui est difficile à comprendre.
En outre, cet hiver, restez à l’affût des nouveautés fiscales telles que l’annonce par Québec de son harmonisation avec les règles de transfert intergénérationnel du fédéral qui seront en vigueur à partir du 1er janvier 2024. Ces modifications élargiront les possibilités de planification pour les agriculteurs qui sont propriétaires d’une entreprise dirigée par une fratrie, et ce, tant dans la gestion courante que dans les grandes restructurations.
